La loi AGEC : Obligation de tri à la source des biodéchets
Comprendre la réglementation biodéchets pour les entreprises
La loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC) est une loi anti -gaspillage alimentaire qui transforme la gestion des déchets en France. Pour les entreprises, collectivités et particuliers, elle implique notamment le tri obligatoire des biodéchets depuis le 1er janvier 2024.
D’après un article de l’ADEME (Agence de la Transition Ecologique), de février 2024, la France génère plus de 28,4 millions de tonnes de biodéchets par an. Dont une part importante provient des ménages et entreprises cumulées. Ménages chez qui les biodéchets représentent environ 30% de la poubelle d’ordures ménagères.
La mise en conformité avec la loi AGEC représente un défi opérationnel, mais aussi une opportunité d’optimiser les coûts de gestion des déchets, de valoriser les biodéchets et de répondre aux attentes croissantes des consommateurs – ou des collaborateurs – pour des pratiques plus responsables. Pour les TPE, PME, restaurants, collectivités ou industriels, cela passe notamment par la recherche de solutions adaptées comme le propose Easy To Compost.
Comprendre la loi AGEC et son impact sur le recyclage des biodéchets
C’est quoi un biodéchet ?
Un biodéchet est tout déchet organique d’origine animale ou végétale susceptible de se décomposer naturellement. Comme les déchets alimentaires (restes de repas, marc de café, épluchures…), les déchets verts (feuilles, branches, gazon…). Les emballages compostables peuvent également être considérés comme des biodéchets, mais il est crucial de rester vigilant. L'étiquette "compostable" ne garantit pas toujours un impact environnemental positif : certains emballages nécessitent des installations industrielles spécifiques ou se dégradent en microplastiques du fait de la fine couche de plastique nécessaire à l’imperméabilisation du contenant.
Qu'est-ce que la loi AGEC ?
C’est une loi Française mise en place le 10 septembre 2020. Elle a pour objectif de réduire le gaspillage et favoriser une économie circulaire. Comment ? En encourageant la réutilisation, le recyclage et la valorisation des déchets. La loi AGEC invite aussi plus largement à questionner chaque alternative selon les limites planétaires, toutes aussi importantes les unes que les autres : le changement climatique, l’érosion de la biodiversité ou l’acidification des océans. Par exemple, un emballage en plastique très fin aura une empreinte carbone meilleure qu’un emballage en verre (si non réemployé) mais aura un impact plus important sur la pollution de l’air (si incinéré) ou sur la biodiversité (si jeté dans la nature).
Les 5 axes de la loi AGEC
La réduction du gaspillage alimentaire
Producteurs, distributeurs, restaurateurs, cantines sont concernés. Cette loi a pour but de sensibiliser les consommateurs et les acteurs économiques à l’importance de prévenir le gaspillage alimentaire tout au long de la chaîne. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle de nombreuses solutions comme TooGoodToGo, Phénix ou Nous Anti-Gaspi et les promos en tête de gondoles se sont beaucoup démocratisées !
Mieux informer les consommateurs
En imposant aux entreprises d’améliorer l’information des consommateurs sur plusieurs points liés au gaspillage et à la gestion des déchets. Cela se traduit notamment par l’utilisation de pictogrammes pédagogiques sur les emballages, permettant d’identifier clairement si un déchet est recyclable ou compostable. Il existe deux principaux pictogrammes pour le compostage : celui indiquant le compostage domestique (Home Compost) et celui signalant la nécessité d’un compostage industriel (Ok Compost). La loi AGEC a vu l’émergence de solutions innovantes comme la bouteille R-Coeur, créée par Citeo, qui identifie les bouteilles et autres emballages conçus pour être réemployés.
Agir contre l'obsolescence programmée
Pour les entreprises, cela se traduit par l’émergence de solutions innovantes favorisant le réemploi et la réparation. Par exemple, des entreprises comme Vesto, Alpagga et le Réseau Envie permettent aux professionnels de la restauration de réparer leur matériel (frigos, fours, etc.) plutôt que de le remplacer, contribuant ainsi à une économie circulaire.
La lutte contre les produits en plastique jetables
C’est d’ailleurs cette loi qui interdit progressivement l’utilisation de certains plastiques à usage unique, comme les couverts en plastique ou les pailles. Cette mesure vise à lutter contre la pollution plastique et à améliorer l’empreinte carbone des produits et emballages.
Production éco-responsable
Les producteurs sont désormais davantage responsables du sort de leurs produits après leur utilisation. Ils doivent désormais penser éco-conception, reprise et recyclage.
Les obligations de la loi AGEC pour les collectivités
Pour les collectivités, cela se traduit principalement par la mise en place de systèmes de tri sélectif des biodéchets, s’assurant que tous les producteurs, qu'il s'agisse de particuliers ou d'entreprises, participent à cette démarche. Dans ses objectifs, la loi AGEC impose la collecte sélective des biodéchets à l'ensemble des collectivités de plus de 50 000 habitants au 1er janvier 2024, et aux autres collectivités au 31 décembre 2026. Et s’applique pour les collectivités les mêmes obligations que pour les entreprises expliquées ci-dessous.
Les obligations de la loi AGEC pour les entreprises
Les entreprises, quant à elles, sont encouragées à adopter une approche plus responsable grâce au renforcement des obligations en matière de responsabilité sociétale des entreprises (RSE).
Tri à la source : Mettre en place un système permettant aux employés et/ou clients de séparer les biodéchets du reste des déchets. Cela implique fournir des contenants appropriés et sensibiliser au tri sélectif.
Collecte séparée : Confier la collecte des biodéchets à une filière dédiée (collecteur spécialisé comme Easy To Compost, composteur industriel, méthaniseur…). Il est important de noter que les entreprises ne peuvent pas utiliser les services de collecte municipaux ou PAV financés par l’argent des citoyens. Elles doivent donc trouver des solutions de collecte indépendantes. Il est interdit de mélanger les biodéchets avec d’autres types de déchets.
Valorisation : Les biodéchets doivent être valorisés par des procédés respectueux de l’environnement, comme le compostage sur place. Ou encore le pré-compostage sur place puis transport vers une plateforme industrielle ou autre. La méthanisation (pour produire du biogaz) ou l’alimentation animale (sous certaines conditions) sont également possibles tandis que l’enfouissement est interdit.
Justification et traçabilité : Les entreprises doivent être en mesure de justifier qu’elles respectent ces obligations et d’assurer la traçabilité des biodéchets depuis leur production jusqu’à leur valorisation (preuve de dépôt chez un collecteur agréé, c’est le cas chez Easy To Compost).
Pourquoi le compostage des biodéchets est-il important ?
Les bénéfices environnementaux du compostage
Comme dit plus haut, la loi AGEC c’est une réglementation mais c’est aussi une vraie solution environnementale.
Elle permet de réduire drastiquement les déchets envoyés en décharge (les poubelles “noires”). Ce qui réduit le volume de déchets enfouis ou incinérés (ce qui est absurde pour des déchets composés à 80% d’eau). Et donc réduit les sources de pollution dans l’air, l’eau et les sols, CQFD !
Cette loi permet de diminuer les émissions de gaz à effet de serre. Le méthane, produit par la décomposition des biodéchets non valorisés dans les décharges, est un gaz particulièrement nocif. En compostant sur place, on réduit considérablement l’empreinte carbone liée au transport des déchets vers l’exutoire final ! Une valorisation sur place est souvent le traitement le plus simple et le plus écologique.
Et puis surtout, trier ses déchets organiques permet de les utiliser là où ils sont très pertinents: dans l’agriculture pour fertiliser les sols. Ce compost obtenu est dit “vivant” car riche en nutriments et en bonnes bactéries pour les plantes. Il améliore les sols en les aérant et les fertilisant et permet de réduire l’utilisation d’engrais chimiques. La boucle est bouclée !
D’après cette illustration, la gestion domestique des biodéchets est l’action la plus impactante à mettre en place dans son entreprise :Source : ADEME (janvier 2016), Étude d’évaluation des gisements d’évitement, des potentiels de réduction de déchets et des impacts environnementaux évités.
Une marge de progression importante pour le tri des biodéchets
D’après l’ADEME, en 2021, le taux de collecte sélective des biodéchets était de seulement 26,7% en volume, soit 4 millions de tonnes collectées. Et sur ces sur les biodéchets collectés, environ 58% sont valorisés par compostage ou méthanisation. Il reste encore de la progression !
Bioplastiques, papiers « compostables », microplastiques : attention aux fausses bonnes idées
La multiplication des emballages dits “compostables” ou “biosourcés” sème souvent la confusion. Gobelets en carton, sacs kraft, barquettes à salade ou sachets de thé « bio » promettent d’être “écoresponsables”… mais tous ne sont pas les bienvenus dans un compost domestique.
Les papiers et cartons "imperméables"
Beaucoup d’emballages « en carton » sont en réalité recouverts d’une fine pellicule plastique (polyéthylène, polypropylène, etc.) pour les rendre étanches à l’humidité. C’est le cas, par exemple :
- Des gobelets de boisson chaude
- Des barquettes alimentaires
- Des boîtes à fast-food
- De certains sachets de thé ou infusions
Cependant, ces pellicules ne se dégradent pas dans un composteur de jardin. Elles peuvent se fragmenter en microplastiques, polluant le compost final
Les bioplastiques : que valent-ils vraiment ?
Les bioplastiques sont des plastiques issus de matières végétales (amidon de maïs, canne à sucre, etc.), et parfois certifiés compostables selon la norme EN 13432.
Mais attention : cette norme s’applique au compostage industriel, à haute température et fort brassage. Dans un composteur domestique, ces matériaux se dégradent mal, lentement, ou pas du tout. Résultat : ils restent visibles longtemps, ou se fragmentent sans être véritablement digérés
Microplastiques : pourquoi dégradé ne veut pas dire digéré
Certains matériaux se fragmentent sous l’effet de la chaleur ou de l’humidité, mais ne sont pas digérés par les micro-organismes. Ils deviennent des microplastiques, invisibles mais persistants. Ces résidus peuvent contaminer votre compost, puis vos plantes, et à terme les sols et la chaîne alimentaire. Leur impact écologique est encore mal connu, mais mieux vaut jouer la prudence.
Ce que vous pouvez composter sans risque
Type d’emballage : Sachet de thé avec agrafe
Compost domestique ? : Non
Pourquoi ? : Métal + plastique
Type d’emballage : Sachet de thé en papier non blanchi
Compost domestique ? : Oui
Pourquoi ? : Biodégradable et inoffensif
Type d’emballage : Gobelet carton à café
Compost domestique ? : Non
Pourquoi ? : Pellicule plastique
Type d’emballage : Boîte à burger “kraft”
Compost domestique ? : Attention
Pourquoi ? : À vérifier : souvent pelliculée
Type d’emballage : Sac kraft non traité, non gras
Compost domestique ? : Oui
Pourquoi ? : Bonne source de carbone
Type d’emballage : Sacs compostables EN 13432
Compost domestique ? : Non
Pourquoi ? : Compost industriel uniquement
Type d’emballage : Sacs OK compost HOME
Compost domestique ? : Attention
Pourquoi ? : À tester, mais parfois décevants
Type d’emballage : Film à base d’amidon (maïs, manioc…)
Compost domestique ? : Attention
Pourquoi ? : Se dégrade lentement, pas toujours digéré
Plantes, feuilles et fleurs : pourquoi faut-il faire attention aux exceptions ?
Lors de votre compost, il est bénéfique d’intégrer les végétaux suivants :
- Feuilles mortes
- Résidus de jardin
- Plantes fanées
- Fleurs de bouquet
Il faut cependant éviter les éléments suivants :
- Plantes malades ou infestées (risque de propager les pathogènes)
- Feuilles épaisses ou cireuses (ex : laurier, chêne) : très lentes à dégrader
- Plantes traitées aux pesticides
Conseil : si vous avez un doute, laissez sécher les plantes quelques jours avant de les composte
Il existe cependant quelques cas particuliers à connaître.Les agrumes sont compostables, mais avec modération, car ils deviennent trop acides en excès.
Les oignons et l’ail sont également compostables, mais à limiter car ils possèdent des propriétés antibactériennes.
Les peaux d’avocat et les noyaux ne sont pas compostables, ou alors très lentement, car ils sont trop coriaces.
De manière générale, les noyaux de fruits mettent très longtemps à se dégrader : entre 2 et 5 ans.
Les cendres de bois peuvent être ajoutées en petite dose seulement, car elles sont très alcalines.
Les copeaux de bois sont compostables s’ils ne sont pas traités.
Les plantes grasses, comme l’aloe, doivent être ajoutées avec prudence car elles sont très humides et se décomposent lentement.
L’huile de friture ne doit pas être compostée : elle étouffe les micro-organismes.
Enfin, les textiles naturels peuvent théoriquement être compostés, mais très lentement ; il est recommandé de les découper avant.
Liste alphabétique : Que peut-on vraiment mettre dans son compost ?
Cette liste est pour tous ceux et celles qui, devant leur poubelle, se sont déjà demandé : “Est-ce que ça, je peux le mettre au compost ?”
Agrumes → Composter avec modération (acides, dégradation lente)
Ail → Oui, mais en petite quantité (effet antibactérien)
Ananas → Oui (acide et fibreux mais compostable)
Avocat (peau, noyau) → Non, ou très lent (très coriace)
Bananes très mûres → Oui (idéal pour activer le compost)
Banane → Oui (se dégrade vite)
Betterave cuite → Avec prudence (risque de fermentation)
Boîtes à œufs en carton → Oui (bon apport de carbone)
Café en dosette compostable → À vérifier (préférer OK compost HOME)
Carton brun → Oui (bonne matière sèche, à déchirer)
Cartons colorés → Non (encres non adaptées)
Cendres de bois naturel → Oui, en petite quantité (très alcalin)
Cendres de charbon → Non (métaux lourds)
Champignons → Oui (excellent décomposeur)
Charcuterie → Non (gras, sel, attire les nuisibles)
Cheveux → Compostable mais très lent (kératine)
Choux (toutes variétés) → Oui (odeur possible)
Citron → Oui, avec modération (acide)
Copeaux de bois brut → Oui (matière sèche utile)
Copeaux de bois verni → Non (traitement chimique)
Coquilles d’œufs → Oui, broyées (accélère la dégradation)
Croûtes de camembert → Non (gras + fermentation)
Croûtes de fromage → Non (gras, odeur, très lent)
Croûtes de pain brioché → Avec modération (trop sucré)
Cresson → Oui (très humide, mélanger avec brun)
Essuie-tout non parfumé → Oui (absorbe l’humidité)
Fanes de radis → Oui (déchets verts idéaux)
Fanons de carottes → Oui (se compostent vite)
Feuilles de chêne → Avec modération (acides, lentes)
Feuilles de laurier → Non (huiles essentielles, coriace)
Feuilles de noyer → Non (contient juglone, toxique)
Feuilles de platane → Avec prudence (très épaisses)
Fleurs fanées → Oui (classiques)
Fleurs traitées → Non (pesticides, colorants)
Framboises abîmées → Oui (se dégradent très vite)
Fruits moisis → Oui (excellent azote, attention aux graines)
Gâteau → Avec prudence (ok si peu gras et végétal)
Gazon fraîchement tondu → Oui, en petite quantité (risque de fermentation)
Graines germées → Avec prudence (risque de germination)
Haricots verts → Oui (facilement compostables)
Huile de friture → Non (étouffe les micro-organismes)
Lentilles cuites → Avec modération (très humides)
Litière minérale → Non (pas biodégradable)
Litière végétale → À vérifier (ok si sans additifs ni excréments)
Marc de café → Oui (apport d’azote rapide)
Melon (pépins) → Oui (sans souci)
Mouchoirs en papier → Oui (bonne matière sèche)
Noyaux de fruits → Non, ou très lent (2 à 5 ans)
Oignons → Oui, mais limiter (antibactérien naturel)
Ongles → Compostables mais très lentement
Oranges → Oui, avec modération (acide)
Pain → Oui, en petite quantité
Papier cuisson → Non (souvent siliconé)
Papier glacé → Non (pellicule plastique)
Papier journal → Oui, mais en petite quantité
Papiers imprimés en couleur → Avec prudence (encres possibles)
Pastèque (peau) → Oui (très humide)
Pâtes cuites → Oui (si nature, sans sauce)
Peaux d’agrumes → Oui (à limiter pour acidité)
Peaux de kiwi → Oui (biodégradable)
Pelures de pommes de terre → Oui (bonne dégradation)
Petits pois (coques) → Oui (fibres, idéalement broyer)
Papier sopalin parfumé → Non (parfums chimiques)
Plantes grasses → Oui, avec prudence (très humides)
Poireaux → Oui (fibreux, couper)
Poisson → Non (risques sanitaires + odeurs)
Produits laitiers → Non (fermentation + odeurs)
Raisin → Oui (excellent pour le compost)
Restes de repas → Avec prudence (ok si végétarien et peu gras)
Riz cuit → Oui, si nature (éviter sauces)
Sachet de thé sans agrafe → Oui
Sachet de thé avec agrafe → Non (contient métal)
Sacs bioplastiques EN13432 → Non (compost industriel)
Sacs kraft → Oui, si non traités
Sacs OK compost HOME → Attention (résultats variables)
Salade → Oui (se dégrade très vite)
Sopalin non parfumé → Oui (absorbe l’humidité)
Tiges d’artichauts → Avec prudence (fibreux)
Tiges de maïs → Non, ou très lent (très fibreux)
Tiges de tournesol → Avec prudence (difficiles à broyer)
Tomates → Oui (attention aux graines)
Tonte de pelouse séchée → Oui (bon azote)
Tisane en vrac → Oui (idéale pour humidifier)
Viande → Non (attire nuisibles)
Yaourt nature → Non (produit laitier)
Savoir quoi mettre dans son compost n’est pas une simple liste à cocher, c’est comprendre un écosystème. Celui des micro-organismes, des équilibres carbone/azote, de l’humidité et du temps. En respectant quelques grands principes (pas trop de gras, pas de plastique, varier les apports), on permet à ces petits décomposeurs invisibles de transformer nos restes en ressource vivante.
Composter, ce n’est pas seulement trier : c’est apprendre à observer comment la matière évolue, moisit, se transforme. C’est un geste simple mais exigeant, humble et efficace. Et qui commence par une question quotidienne : “Est-ce que ça, je peux le composter ?”
Foire aux questions fréquentes
Que peut-on mettre dans un composteur de jardin ?On peut y mettre des déchets de cuisine (épluchures, fruits, légumes, marc de café…), des matières sèches (carton, feuilles mortes), mais éviter les produits laitiers, viandes, poissons ou plastiques.Quels aliments ne faut-il pas mettre dans le compost ?Évitez les viandes, poissons, produits laitiers, plats cuisinés très gras ou salés, et tout ce qui est traité chimiquement ou contient du plastique (ex : sachets de thé avec agrafe).Peut-on mettre les agrumes dans le compost ?Oui, mais en petite quantité. Leur acidité peut ralentir la décomposition et perturber les micro-organismes. Coupez-les en morceaux si possible.Que faire des essuie-tout et mouchoirs en papier ?S’ils ne sont pas parfumés ni colorés, vous pouvez les composter. Ils apportent du carbone et aident à équilibrer l’humidité du compost.Les sacs compostables (EN13432 ou OK Compost) sont-ils vraiment compostables ?Certains le sont en conditions industrielles uniquement. Seuls les sacs certifiés OK compost HOME se dégradent dans un compost domestique — et encore, lentement.Cette liste est pour tous ceux et celles qui, devant leur poubelle, se sont déjà demandé : “Est-ce que ça, je peux le mettre au compost ?”